Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

237 questions

  1. Question n° 10697 posée par Mme Odette Terrade

    Implantation de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13903 posée par M. Bernard Murat

    Composition de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14469 posée par M. Georges Gruillot

    Organisation et missions de l'Agence française de sécurité des aliments

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03497 posée par M. Josselin de Rohan

    Budget de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03208 posée par M. Jean Besson

    Homologation par l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments de produits de protection contre la mouche de l'olivier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17252 posée par M. André Dulait

    Rôle de l'institut de veille sanitaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0802S posée par M. Roland du Luart

    Stratégie de communication des pouvoirs publics concernant les maladies frappant les productions animales

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0217G posée par M. Charles Revet

    Levée de l'embargo sur le boeuf britannique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21871 posée par M. André Maman

    Création d'une agence européenne de sécurité alimentaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03291 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Insecticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible