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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
44 questions
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Question n° 15882 posée par M. Emmanuel Hamel
Adaptations des pratiques agricoles à la protection de l'environnement, objectif de santé publique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 19457 posée par M. Jean-Paul Hugot
Eleveurs de poules pondeuses
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20327 posée par M. Michel Doublet
Farine animale et santé publique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20355 posée par M. André Dulait
Garanties en matière de sécurité alimentaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26587 posée par Mme Anne Heinis
Conditions de mise en place du programme pilote de dépistage et d'évaluation de l'ESB
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 35569 posée par M. Marcel Vidal
Risques éventuels liés à la consommation d'huiles de grignons d'olives
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 13597 posée par M. Michel Moreigne
Mesures pour lutter contre le nouveau type d'encéphalopathie spongiforme bovine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 18965 posée par M. Alain Journet
Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20073 posée par M. Marcel Vidal
Publication des résultats des tests effectués sur les OGM
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25886 posée par Mme Françoise Férat
Décision française relative à l'utilisation éventuelle du fipronil
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence