Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 07418 posée par M. Marcel Rainaud

Préparations naturelles peu préoccupantes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07279 posée par M. Robert Tropeano

Solutions naturelles alternatives à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/02/2009
Pertinence
Question n° 07180 posée par M. Claude Bérit-Débat

Reconnaissance des produits naturels peu préoccupants

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/01/2009
Pertinence
Question n° 07218 posée par M. Jean-Marc Pastor

Mise en oeuvre de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur les préparations naturelles peu préoccupantes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/01/2009
Pertinence
Question n° 06923 posée par Mme Annie David

Autorisation de mise sur le marché du Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/01/2009
Pertinence
Question n° 06854 posée par M. Roland Courteau

Insecticide systémique Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/12/2008
Pertinence
Question n° 03208 posée par M. Jean Besson

Homologation par l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments de produits de protection contre la mouche de l'olivier

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

31/01/2008
Pertinence
Question n° 25886 posée par Mme Françoise Férat

Décision française relative à l'utilisation éventuelle du fipronil

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/01/2007
Pertinence
Question n° 17594 posée par M. Jean Bizet

Utilisation de semences protégées et apiculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/05/2005
Pertinence
Question n° 17595 posée par M. Jean Bizet

Procédures d'homologation des produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/05/2005
Pertinence