Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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230 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

224 questions

  1. Question n° 07765 posée par M. Claude Haut

    Situation de la Fédération nationale des éleveurs de chèvres

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09941 posée par M. Bernard Piras

    Conséquences pour les éleveurs de l'interdiction d'utiliser le Nifursol

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11942 posée par M. Alain Fouché

    Politique sanitaire conduite dans le domaine de la tremblante caprine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12647 posée par M. Marcel Vidal

    Conséquences de la levée du moratoire concernant la commercialisation du maïs transgénique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13571 posée par M. Marcel Vidal

    Présence de résidus de pesticides dans les fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13597 posée par M. Michel Moreigne

    Mesures pour lutter contre le nouveau type d'encéphalopathie spongiforme bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15060 posée par M. André Vantomme

    Situation du marché avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15495 posée par Mme Françoise Férat

    Prévention de l'histomonase de la dinde

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16414 posée par Mme Odette Herviaux

    Lutte contre l'histomonose de la dinde

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17172 posée par M. Michel Moreigne

    Mesures de précaution vis-à-vis du risque ESB

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible