Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 1497S posée par M. Philippe Leroy

Représentation des intérêts économiques de la France à l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

24/11/2011
Pertinence
Question n° 1365S posée par M. Serge Andreoni

Vente annoncée de la raffinerie Lyondellbasell de Berre l'Étang

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

23/06/2011
Pertinence
Question n° 16770 posée par M. Marcel Rainaud

Autorisation de commercialisation du Red Bull

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

13/01/2011
Pertinence
Question n° 11780 posée par M. Georges Patient

Financement des entreprises de la Guyane

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

21/01/2010
Pertinence
Question n° 10179 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de la cokerie de Carling

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

17/09/2009
Pertinence
Question n° 09027 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de la cokerie de Carling

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

04/06/2009
Pertinence
Question n° 08535 posée par M. Georges Patient

Financement des entreprises de la Guyane

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

30/04/2009
Pertinence
Question n° 0326S posée par M. Alain Anziani

Avenir de l'usine Ford Aquitaine Industrie de Blanquefort

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

30/10/2008
Pertinence
Question n° 0172S posée par M. Philippe Madrelle

Devenir de l'usine Ford Aquitaine Industrie

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

21/02/2008
Pertinence
Question n° 03259 posée par M. Bernard Piras

Implantation des antennes relais de téléphonie

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

31/01/2008
Pertinence