Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 03006 posée par M. André Rouvière

Politique en matière d'économies d'énergie et d'énergies nouvelles

Réponse du ministère : Économie

12/01/1989
Pertinence
Question n° 11371 posée par M. Jacques-Richard Delong

Développement du chauffage au bois

Réponse du ministère : Industrie

30/08/1990
Pertinence
Question n° 20021 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan énergétique français

Réponse du ministère : Industrie

27/02/1992
Pertinence
Question n° 05639 posée par M. Emmanuel Hamel

Assurance des risques liés à la transfusion sanguine

Réponse du ministère : Économie

22/01/1998
Pertinence
Question n° 08976 posée par M. Rodolphe Désiré

Problème du coût du crédit dans les DOM

Réponse du ministère : Économie

11/06/1998
Pertinence
Question n° 12648 posée par M. Rodolphe Désiré

Interrogations sur le rôle et les missions de l'IEDOM à l'aune de la nouvelle politique de la Banque centrale européenne (BCE) en matière de réescompte

Réponse du ministère : Économie

10/12/1998
Pertinence
Question n° 13108 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Disparition de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)

Réponse du ministère : Économie

24/12/1998
Pertinence
Question n° 13206 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Disparition de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)

Réponse du ministère : Économie

24/12/1998
Pertinence
Question n° 13620 posée par M. Emmanuel Hamel

Contrôle de la publicité de certains appareils correcteurs de surdité

Réponse du ministère : Économie

28/01/1999
Pertinence
Question n° 0442S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Statut de l'IEDOM

Réponse du ministère : Budget

03/02/1999
Pertinence