Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 04584 posée par M. Hervé Maurey

Contrôle des équipements sportifs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

22/12/2022
Pertinence
Question n° 03295 posée par M. Hervé Maurey

Contrôle des équipements sportifs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

20/10/2022
Pertinence
Question n° 01542 posée par Mme Nicole Duranton

Diplomatie internationale par des collectivités territoriales

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Pertinence
Question n° 18161 posée par M. Michel Dagbert

Situation des moulins à eau et des ouvrages hydrauliques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

08/10/2020
Pertinence
Question n° 15895 posée par M. Patrice Joly

Responsabilité personnelle et pénale des maires et responsabilité des collectivités dans la phase de déconfinement

Réponse du Ministère de la justice

07/05/2020
Pertinence
Question n° 13098 posée par M. Hugues Saury

Conséquences des impayés d'eau pour les communes

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/11/2019
Pertinence
Question n° 11302 posée par M. Jean-Marc Boyer

Analyse des cyanobactéries sur les plans d'eau de baignade

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/07/2019
Pertinence
Question n° 10075 posée par M. Claude Kern

Prélèvements opérés sur le budget des agences de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/04/2019
Pertinence
Question n° 09379 posée par M. Daniel Gremillet

Politique en matière de mise aux normes des assainissements non collectifs

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/03/2019
Pertinence
Question n° 06426 posée par Mme Nathalie Delattre

Recherche des micropolluants dans les eaux de stations de traitement des eaux

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

02/08/2018
Pertinence