Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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471 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

442 questions

Question n° 07171 posée par M. Yvon Collin

Collecte des médicaments à usage humanitaire

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/01/2009
Pertinence
Question n° 0854S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Réglementation de la téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

03/11/2005
Pertinence
Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau

Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 08392 posée par M. Marc Daunis

Collecte des médicaments à usage humanitaire

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/04/2009
Pertinence
Question n° 08804 posée par M. Jean-Noël Guérini

Approvisionnement en médicaments des associations humanitaires non gouvernementales

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 21192 posée par M. Antoine Lefèvre

Projet d'importation de plasma thérapeutique

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21230 posée par M. Jean-Michel Baylet

Projet d'importation de plasma thérapeutique

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

01/12/2011
Pertinence
Question n° 1222S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Étude scientifique sur l'impact d'éventuelles nuisances sonores des éoliennes sur la santé des individus

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

24/02/2011
Pertinence
Question n° 19400 posée par M. François Autain

Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 21125 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Importation de plasma thérapeutique

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/11/2011
Pertinence