Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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438 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

410 questions

  1. Question n° 16057 posée par M. Dominique Leclerc

    Dangers de la dérégulation du modèle français de distribution des médicaments

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23688 posée par M. Guy Fischer

    Mise en oeuvre des messages sanitaires relatifs à la promotion des produits alimentaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07200 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Dangers représentés par l'utilisation des appareils UVA

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15822 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Vente de médicaments sur Internet

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12489 posée par Mme Samia Ghali

    Implantation d'antennes-relais de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11063 posée par M. Alain Milon

    Hydratation des salariés sur leur lieu de travail

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22061 posée par M. Roland Povinelli

    Indemnisation des victimes d'accidents médicamenteux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20248 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre les ruptures de stock de médicaments

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23970 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Parution du décret concernant la mise en oeuvre des messages sanitaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16458 posée par M. Claude Domeizel

    Autorisation de la commercialisation du Red Bull

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible