Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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438 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

410 questions

Question n° 21055 posée par M. Claude Bérit-Débat

Conséquence d'une éventuelle importation de plasma thérapeutique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/11/2011
Pertinence
Question n° 21398 posée par M. Philippe Bas

Conséquences du projet d'importation de plasma thérapeutique

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21332 posée par M. Thierry Repentin

Projet d'importation de plasma thérapeutique

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

08/12/2011
Pertinence
Question n° 21638 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Avenir du don du sang

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

29/12/2011
Pertinence
Question n° 00749 posée par M. Louis Souvet

Procédures d'adoption entre la France et le Viêt-Nam

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/07/2007
Pertinence
Question n° 13437 posée par M. Marcel Rainaud

Suivi médical des agents territoriaux

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

13/05/2010
Pertinence
Question n° 11618 posée par M. Roland Courteau

Pratique des activités sportives

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

31/12/2009
Pertinence
Question n° 21179 posée par M. Marc Massion

Remise en cause de l'éthique du don de sang

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21527 posée par M. Jean-Claude Leroy

Projet d'importation de plasma thérapeutique

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

22/12/2011
Pertinence
Question n° 01972 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Label du ministère de la santé dans les publicités

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

27/09/2007
Pertinence