Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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438 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

410 questions

  1. Question n° 04998 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Présence nocive de bisphénol A dans certains contenants alimentaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25797 posée par M. Yves Détraigne

    Accélération du programme Covax

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09803 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Retrait du Di-Antalvic du marché

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10550 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Danger lié aux contrefaçons de médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06149 posée par M. Jean Louis Masson

    Soupçons de toxicité des amalgames dentaires pour les femmes enceintes et les enfants

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17724 posée par M. Alain Fauconnier

    Mise en place d'un plan de réduction de la consommation d'antibiotiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14138 posée par M. Jean Louis Masson

    Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07321 posée par M. Gérard Collomb

    Ondes électromagnétiques émises par les antennes relais

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12338 posée par Mme Laurence Cohen

    Pénurie de technétium 99

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19012 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Test systématique de l'EST sur les ovins de réforme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible