Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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438 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

410 questions

  1. Question n° 06243 posée par M. Rachel Mazuir

    Présence de substances chimiques dans les vêtements et les chaussures

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06168 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Dangerosité de substances allergènes dans nos textiles et chaussures

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17831 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pollution de l'eau

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20947 posée par M. André Vantomme

    Développement des médicaments pédiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03974 posée par M. Marcel Rainaud

    Difficultés rencontrées par les prothésistes dentaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06444 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Politique du médicament générique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05182 posée par M. Guy Fischer

    Engagement du Gouvernement dans la lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05336 posée par M. Raymond Couderc

    Lutte contre l'obésité : engagement gouvernemental

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05118 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Lutte contre l'obésité et engagement gouvernemental

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05198 posée par M. Adrien Gouteyron

    Engagement gouvernemental dans la lutte contre l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible