Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 09812 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Danger des cabines à UV

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24525 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Application de l'article L. 2133-1 du code de la santé publique en vertu de la loi relative à la politique de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08142 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Contrôle des prothèses dentaires importées

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10975 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Surveillance des compléments alimentaires

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04998 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Présence nocive de bisphénol A dans certains contenants alimentaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10550 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Danger lié aux contrefaçons de médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09803 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Retrait du Di-Antalvic du marché

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14387 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Santé des femmes et contraception

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12324 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Risques pour la santé des agriculteurs exposés aux pesticides

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12155 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Consommation de psychotropes en France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible