Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

172 questions

  1. Question n° 06149 posée par M. Jean Louis Masson

    Soupçons de toxicité des amalgames dentaires pour les femmes enceintes et les enfants

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06202 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconnaissance de l'intoxication chronique par le mercure

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06426 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Politique de prévention et d'information quant aux dangers de l'isotrétinoïne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06444 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Politique du médicament générique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06491 posée par M. Ivan Renar

    Prise en charge de l'endométriose

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06511 posée par M. Bernard Piras

    Accès des personnes défavorisées dans le monde aux médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06533 posée par M. Christian Demuynck

    Collecte, tri et expédition de médicaments inutilisés

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06577 posée par M. André Lardeux

    Collecte des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06611 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Approvisionnement des associations humanitaires compétentes en médicaments neufs

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06622 posée par M. Michel Doublet

    Conditions de mise à disposition des médicaments inutilisés aux populations démunies

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible