Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

172 questions

  1. Question n° 05198 posée par M. Adrien Gouteyron

    Engagement gouvernemental dans la lutte contre l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05231 posée par Mme Gisèle Gautier

    Lutte contre l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05236 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Lutte contre l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05323 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Surconsommation médicamenteuse

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05336 posée par M. Raymond Couderc

    Lutte contre l'obésité : engagement gouvernemental

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05371 posée par M. Charles Gautier

    Médicaments non utilisés

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05770 posée par M. Marcel Rainaud

    Réglementation de la profession de prothésiste dentaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05972 posée par Mme Patricia Schillinger

    Implantation d'antennes relais

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06086 posée par M. Jean Louis Masson

    Maladie d'Alzheimer et soins dentaires

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06116 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

    Mesures de protection contre les conséquences des ondes électromagnétiques sur la santé

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible