Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

172 questions

  1. Question n° 10328 posée par Mme Gisèle Printz

    Base informatique sur les médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14138 posée par M. Jean Louis Masson

    Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14293 posée par Mme Brigitte Bout

    Augmentation des prescriptions de psychotropes destinés aux enfants

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14717 posée par M. Roger Karoutchi

    Absence de prévention sur les dangers des antidépresseurs

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26843 posée par M. Bernard Piras

    Accompagnement direct des patients par les entreprises du médicament

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 26933 posée par M. Jean Besson

    Accompagnement des patients par les entreprises du médicament

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00175 posée par Mme Patricia Schillinger

    Trafic de Subutex en France

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00933 posée par M. Dominique Leclerc

    Libéralisation de la vente des tests de grossesse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01027 posée par M. Bernard Piras

    Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01843 posée par M. Jean Louis Masson

    Traduction en français des notices d'utilisation des médicaments et de l'appareillage médical

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible