Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 00175 posée par Mme Patricia Schillinger

Trafic de Subutex en France

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

28/06/2007
Pertinence
Question n° 03077 posée par Mme Patricia Schillinger

Exposition aux champs électromagnétiques

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

17/01/2008
Pertinence
Question n° 05972 posée par Mme Patricia Schillinger

Implantation d'antennes relais

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

30/10/2008
Pertinence
Question n° 08136 posée par Mme Patricia Schillinger

Régimes amaigrissants

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/03/2009
Pertinence
Question n° 09313 posée par Mme Patricia Schillinger

Cancer de la peau et cabines de bronzage

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/06/2009
Pertinence
Question n° 11801 posée par Mme Patricia Schillinger

Utilisation du botox

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/01/2010
Pertinence
Question n° 12441 posée par Mme Patricia Schillinger

Pénurie d'examens scintigraphiques

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/03/2010
Pertinence
Question n° 12959 posée par Mme Patricia Schillinger

Obésité chez les enfants

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/04/2010
Pertinence
Question n° 17996 posée par Mme Patricia Schillinger

Plan national Parkinson

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence