Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 14138 posée par M. Jean Louis Masson

    Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01843 posée par M. Jean Louis Masson

    Traduction en français des notices d'utilisation des médicaments et de l'appareillage médical

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04038 posée par M. Jean Louis Masson

    Relèvement de l'âge limite pour les dons du sang

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04597 posée par M. Jean Louis Masson

    Amalgames dentaires contenant du mercure

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06086 posée par M. Jean Louis Masson

    Maladie d'Alzheimer et soins dentaires

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06149 posée par M. Jean Louis Masson

    Soupçons de toxicité des amalgames dentaires pour les femmes enceintes et les enfants

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06202 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconnaissance de l'intoxication chronique par le mercure

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12590 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation applicable aux cigarettes électroniques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible