Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 03085 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des dons sanguins

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03994 posée par M. Bernard Piras

    Risque de marchandisation des produits dérivés du sang

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04038 posée par M. Jean Louis Masson

    Relèvement de l'âge limite pour les dons du sang

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04626 posée par M. François Autain

    Communication du rapport relatif au régime juridique des autorisations de mise sur le marché des médicaments dérivés du sang et l'éthique du don

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08711 posée par Mme Annie David

    Préserver l'éthique française du don de sang

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21055 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Conséquence d'une éventuelle importation de plasma thérapeutique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21063 posée par M. Bernard Piras

    Distribution de plasma traité par bleu de méthylène

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21179 posée par M. Marc Massion

    Remise en cause de l'éthique du don de sang

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21216 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Projet d'importation de plasma thérapeutique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21638 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Avenir du don du sang

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible