Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

Question n° 19012 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Test systématique de l'EST sur les ovins de réforme

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/08/2005
Pertinence
Question n° 19171 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Surveillance des EST dans la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/09/2005
Pertinence
Question n° 19400 posée par M. François Autain

Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau

Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 20073 posée par M. Marcel Vidal

Publication des résultats des tests effectués sur les OGM

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/10/2005
Pertinence
Question n° 20993 posée par M. Georges Mouly

Suspension de l'interdiction des rassemblements de volailles sur les foires et marchés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/12/2005
Pertinence
Question n° 21373 posée par Mme Patricia Schillinger

Le virus H5N1 aux frontières françaises

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21995 posée par M. Michel Moreigne

Prise en compte du risque ESB chez les petits ruminants

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/03/2006
Pertinence
Question n° 23173 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Réglementation des concours de pigeons voyageurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/05/2006
Pertinence
Question n° 23522 posée par M. François Fillon

Aides aux entreprises de la filière avicole suite à la crise d'influenza aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/06/2006
Pertinence