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Questions avec réponses

37 questions

1. Question n° 05847 posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   18/04/2013

   Pertinence

2. Question n° 05779 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

   Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   11/04/2013

   Pertinence

3. Question n° 04568 posée par M. Rachel Mazuir

   Nécessité de maintenir l'obligation vaccinale pour le DTP

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   07/02/2013

   Pertinence

4. Question n° 05792 posée par M. Simon Sutour

   Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   11/04/2013

   Pertinence

5. Question n° 02217 posée par M. Rachel Mazuir

   Nécessité de maintenir l'obligation vaccinale pour le DTP

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   04/10/2012

   Pertinence

6. Question n° 10210 posée par Mme Françoise Laborde

   Pour une classification unique de l'ensemble des produits délivrant de la nicotine dans le cadre d'une réduction ou d'un arrêt du tabagisme

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   30/01/2014

   Pertinence

7. Question n° 0331S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

   Projet de décret relatif à la gestion de la qualité des baignades artificielles

   Réponse du Ministère chargé de la famille

   07/02/2013

   Pertinence