Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

  1. Question n° 04537 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Dispositif de pharmacovigilance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07164 posée par M. Roland Povinelli

    Présence de pesticides dans l'eau en bouteille

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12338 posée par Mme Laurence Cohen

    Pénurie de technétium 99

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05782 posée par M. Roland Povinelli

    Présence de pesticides dans l'eau en bouteille

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06983 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Nocivité des sels d'aluminium contenus dans les vaccins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07523 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Toxicité de l'aluminum comme adjuvant vaccinal

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23849 posée par M. Jacky Le Menn

    Favoriser les médicaments ayant le moins d'impact sur l'environnement

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09380 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Prévention relative à la consommation des boissons dites énergisantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12564 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation du réacteur Osiris au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives de Saclay

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09020 posée par M. Roland Courteau

    Consommation de boissons dites « énergisantes »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible