Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

178 questions

  1. Question n° 14138 posée par M. Jean Louis Masson

    Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16414 posée par Mme Odette Herviaux

    Lutte contre l'histomonose de la dinde

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17172 posée par M. Michel Moreigne

    Mesures de précaution vis-à-vis du risque ESB

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17383 posée par M. Michel Moreigne

    Risques liés aux encéphalopathies spongiformes transmissibles dans les filières petits ruminants

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17384 posée par M. Michel Moreigne

    Evolution du dispositif de lutte contre les ESST

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17593 posée par M. Jean Bizet

    Etat sanitaire des ruchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17594 posée par M. Jean Bizet

    Utilisation de semences protégées et apiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17595 posée par M. Jean Bizet

    Procédures d'homologation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18249 posée par M. Michel Doublet

    Reconnaissance du caractère alimentaire du sel marin artisanal

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

    Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible