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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
27 questions
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Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras
Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 18965 posée par M. Alain Journet
Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20073 posée par M. Marcel Vidal
Publication des résultats des tests effectués sur les OGM
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25886 posée par Mme Françoise Férat
Décision française relative à l'utilisation éventuelle du fipronil
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 09624 posée par M. Alain Fauconnier
Abrogation des autorisations de mise sur le marché de certains herbicides
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16993 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Avis défavorable de la CCEN sur l'instauration de règles nutritionnelles dans la restauration scolaire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17981 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Équilibre nutritionnel des repas fournis dans les cantines scolaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17986 posée par M. Guy Fischer
Équilibre nutritionnel dans les cantines
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18020 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Équilibre nutritionnel dans les cantines
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18040 posée par M. Jean-Luc Fichet
Équilibre nutritionnel dans les cantines
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence