Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 11975 posée par M. Éric Bocquet

Faim dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/08/2019
Pertinence
Question n° 11302 posée par M. Jean-Marc Boyer

Analyse des cyanobactéries sur les plans d'eau de baignade

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/07/2019
Pertinence
Question n° 10603 posée par M. François Bonhomme

Mesures envisagées afin de lutter contre l'ambroisie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/05/2019
Pertinence
Question n° 06168 posée par M. Ladislas Poniatowski

Dangerosité de substances allergènes dans nos textiles et chaussures

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

19/07/2018
Pertinence
Question n° 05195 posée par M. Mathieu Darnaud

Lutte contre la propagation de l'ambroisie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/05/2018
Pertinence
Question n° 13507 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Préparation du décret relatif à la gestion de la qualité des baignades artificielles

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/10/2014
Pertinence
Question n° 17827 posée par M. Marc Daunis

Risques sanitaires liés à la présence de résidus médicamenteux dans les eaux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17831 posée par Mme Patricia Schillinger

Pollution de l'eau

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 12958 posée par Mme Odette Terrade

Prévention des risques liés à l'utilisation des nanoparticules dans des produits de consommation courante

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/04/2010
Pertinence
Question n° 12979 posée par M. Jean-Pierre Michel

Les risques des nanomatériaux

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/04/2010
Pertinence