Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

Question n° 14185 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Recrutement de la brigade loup

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14090 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Avenir de la brigade loup

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

30/01/2020
Pertinence
Question n° 13098 posée par M. Hugues Saury

Conséquences des impayés d'eau pour les communes

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/11/2019
Pertinence
Question n° 12956 posée par Mme Viviane Artigalas

Financement des agences de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/11/2019
Pertinence
Question n° 12497 posée par M. Éric Gold

Moyens humains et financiers des agences de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/10/2019
Pertinence
Question n° 12305 posée par M. Alain Fouché

Dérèglements climatiques

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

19/09/2019
Pertinence
Question n° 11997 posée par M. Jean-Marie Morisset

Budget des agences de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

08/08/2019
Pertinence
Question n° 11792 posée par M. Éric Gold

Moyens humains et financiers des agences de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/07/2019
Pertinence
Question n° 10075 posée par M. Claude Kern

Prélèvements opérés sur le budget des agences de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/04/2019
Pertinence
Question n° 09379 posée par M. Daniel Gremillet

Politique en matière de mise aux normes des assainissements non collectifs

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/03/2019
Pertinence