Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 05714 posée par M. Marcel Rainaud

    Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05737 posée par Mme Sophie Primas

    Données relatives aux accidents de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05791 posée par M. Simon Sutour

    Données relatives aux accidents de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05726 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05935 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05846 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Données relatives aux accidents de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07737 posée par M. Louis Nègre

    Accidents et blessures de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05750 posée par Mme Patricia Schillinger

    Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05826 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Données relatives aux accidents de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05758 posée par M. René Teulade

    Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible