Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 05750 posée par Mme Patricia Schillinger

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05758 posée par M. René Teulade

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05789 posée par M. Daniel Reiner

Base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05791 posée par M. Simon Sutour

Données relatives aux accidents de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05822 posée par Mme Françoise Laborde

Création d'une base de données européenne sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05826 posée par M. Jean-Claude Leroy

Données relatives aux accidents de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05846 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Données relatives aux accidents de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05862 posée par M. Hervé Marseille

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05871 posée par M. Jean Besson

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05909 posée par M. Pierre Jarlier

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence