Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 09411 posée par M. Louis Nègre

Accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09452 posée par M. Marcel Rainaud

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09277 posée par M. Hervé Marseille

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 07992 posée par M. Jean-Pierre Michel

Données relatives aux accidents de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/09/2013
Pertinence
Question n° 07737 posée par M. Louis Nègre

Accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/08/2013
Pertinence
Question n° 07609 posée par M. Francis Delattre

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/07/2013
Pertinence
Question n° 06009 posée par M. Alain Fauconnier

Accidents de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/04/2013
Pertinence
Question n° 05822 posée par Mme Françoise Laborde

Création d'une base de données européenne sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05826 posée par M. Jean-Claude Leroy

Données relatives aux accidents de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05846 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Données relatives aux accidents de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence