Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

95 questions

  1. Question n° 04178 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité alimentaire : taux élevés de produits nocifs dans les fruits et légumes

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0329S posée par M. Ernest Cartigny

    Conditions d'immatriculation des aéronefs

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0423S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Interdiction de certains insecticides

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14540 posée par M. Christian Gaudin

    Conséquences de l'interdiction du Régent et du Gaucho

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14720 posée par M. André Lardeux

    Conséquences de la suspension de l'utilisation des insecticides Gaucho et Regent

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14888 posée par M. Guy Fischer

    Conséquences de l'interdiction des produits de traitement Régent et Gaucho

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15495 posée par Mme Françoise Férat

    Prévention de l'histomonase de la dinde

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15672 posée par M. Dominique Leclerc

    Conséquences pour les producteurs de maïs de l'interdiction des insecticides Gaucho-Regent

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17172 posée par M. Michel Moreigne

    Mesures de précaution vis-à-vis du risque ESB

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 17383 posée par M. Michel Moreigne

    Risques liés aux encéphalopathies spongiformes transmissibles dans les filières petits ruminants

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte