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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 06244 posée par M. Alain Anziani
Discussions européennes sur les organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0431S posée par M. Christian Demuynck
Levée de la clause de sauvegarde sur le maïs Mon 810
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 09814 posée par M. Alain Fauconnier
Toxicité du maïs MON 810
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 07981 posée par M. Roland Courteau
Exploitation des maïs transgéniques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16265 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Utilisation des substances néonicotinoïdes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence