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3768 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
2719 questions
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Question n° 0550G posée par M. Simon Loueckhote
Situation de l'industrie du nickel en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 20125 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Signature des marchés sans formalités préalables
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
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Question n° 20182 posée par M. Georges Mouly
Rôle des chambres de métiers dans le développement économique
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
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Question n° 20183 posée par M. Georges Mouly
Provision défiscalisée pour investissement dans les entreprises
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
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Question n° 20186 posée par M. Jean-Claude Merceron
Conséquences de la hausse des prix des carburants
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 20246 posée par M. Louis Souvet
Représentation des consommateurs au sein des structures officielles
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 0557G posée par Mme Josette Durrieu
Politique industrielle de la France
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
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Question n° 20327 posée par M. Marcel Vidal
Réforme du statut des stagiaires
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
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Question n° 20332 posée par M. Marcel Vidal
Répartition géographique, notamment dans l'Hérault, des contrats nouvelles embauches
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
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Question n° 20349 posée par M. Alain Journet
Spécificité des entreprises du spectacle vivant en matière de prévention des risques professionnels
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes