Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 0723G posée par M. Roland Courteau

    GDF

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  2. Question n° 01983 posée par M. Roland Courteau

    Soumission à cotisations sociales des stock-options

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

  3. Question n° 04709 posée par M. Roland Courteau

    Manipulation d'installations, aiguillages et signalisation SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  4. Question n° 05087 posée par M. Roland Courteau

    Répercussion de l'augmentation du carburant chez les ambulanciers

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 06951 posée par M. Roland Courteau

    Coût du stress au travail

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  6. Question n° 07055 posée par M. Roland Courteau

    Tests sur vêtements pour enfants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

  7. Question n° 07474 posée par M. Roland Courteau

    Enfouissement des lignes téléphoniques et électriques

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 08897 posée par M. Roland Courteau

    Comités d'entreprise

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  9. Question n° 10651 posée par M. Roland Courteau

    Batteries pour véhicules électriques

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

  10. Question n° 14600 posée par M. Roland Courteau

    Prospection des métaux sur l'ensemble du territoire

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat