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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 06469 posée par M. Martial Bourquin

   Devenir de l'allocation équivalent retraite

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   04/12/2008
2. Question n° 07595 posée par M. Martial Bourquin

   Devenir de l'allocation équivalent retraite

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   19/02/2009
3. Question n° 0032A posée par M. Martial Bourquin

   Crise de l'industrie

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

   09/04/2009
4. Question n° 0028C posée par M. Martial Bourquin

   Plan de relance et emploi

   Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

   20/01/2010
5. Question n° 05659 posée par M. Martial Bourquin

   Avenir des centres de gestion agréés

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   04/04/2013
6. Question n° 1179S posée par M. Martial Bourquin

   Application des conventions collectives au sein des entreprises d'insertion

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   18/06/2015
7. Question n° 0966G posée par M. Martial Bourquin

   Situation d'Alstom

   Réponse du Premier ministre

   05/10/2016
8. Question n° 0055G posée par M. Martial Bourquin

   Alstom

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   11/10/2017
9. Question n° 0289S posée par M. Martial Bourquin

   Obligations de General Electric vis-à-vis de l'État

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   22/03/2018
10. Question n° 0619G posée par M. Martial Bourquin

    Alstom

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    23/01/2019