Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 16093 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnisation des parcelles voisines des éoliennes

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

17/02/2005
Question n° 19937 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de CdF Ingénierie

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

20/10/2005
Question n° 20713 posée par M. Jean Louis Masson

Renouvellement de concessions de barrages hydroélectriques

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/12/2005
Question n° 23399 posée par M. Jean Louis Masson

Respect des engagements de Gaz de France

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

01/06/2006
Question n° 26732 posée par M. Jean Louis Masson

Utilisation de l'électricité produite par des panneaux photovoltaïques

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

29/03/2007
Question n° 12121 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien des installations fonctionnant au gaz chez les particuliers

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

18/02/2010
Question n° 14798 posée par M. Jean Louis Masson

Extension et renforcement des réseaux électriques

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

05/08/2010
Question n° 14932 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement des réseaux français et allemand de matières premières pour la pétrochimie

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

02/09/2010
Question n° 16594 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement des réseaux français et allemand de matières premières pour la pétrochimie

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

23/12/2010