Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

9152 questions

  1. Question n° 05861 posée par M. Robert Schmitt

    Déplacements en province des ministres: choix de jours qui ne gênent pas les parlementaires

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08916 posée par M. Raymond Soucaret

    Déplacements ministériels: coût

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10137 posée par M. André Fosset

    Fonction ministérielle: divergence de conception

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10794 posée par M. François Collet

    Gardes statiques d'agents de police

    Réponse du ministère : Sécurité publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10927 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Porte-parole du Gouvernement: mission

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10935 posée par M. Rémi Herment

    Composition du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10949 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aménagement du troisième Gouvernement Mauroy

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10950 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Responsabilités des ministres délégués

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10957 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Secrétariat d'Etat à la forêt: mission et moyens

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11058 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Comportement des ministres

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne