Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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385 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

365 questions

  1. Question n° 14966 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Égal accès à l'électricité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15262 posée par M. Jean Besson

    Premier bilan du fonds chaleur

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1038S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Diminution des moyens accordés par l'État à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15302 posée par M. Roland Courteau

    Technologies de stockage de l'électricité

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15348 posée par M. Jean Besson

    Financement du développement des réseaux intelligents ou "smart grids"

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1043S posée par M. Jean Boyer

    Développement durable du photovoltaïque

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1085S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Dysfonctionnements dans la distribution d'électricité à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15785 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Prise en charge des coûts de branchement et d'extension de réseaux d'électricité par les communes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15936 posée par M. Christian Cambon

    Affichage de la performance énergétique dans les annonces immobilières

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15950 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Affichage de la performance énergétique dans les annonces immobilières

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible