Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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385 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

365 questions

  1. Question n° 08956 posée par M. Roland Courteau

    Sécurisation des réseaux de transport et de distribution de l'électricité

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08999 posée par Mme Colette Giudicelli

    Refus de certificats d'urbanisme aux collectivités pour défaut de raccordement aux réseaux électriques

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0600S posée par M. Dominique Leclerc

    Provisionnement du démantèlement des éoliennes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09980 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Crédits d'avance versés aux compagnies pétrolières

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0626S posée par M. François Marc

    Alimentation électrique de la Bretagne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10275 posée par M. Thierry Repentin

    Commission départementale d'aménagement commercial et performance énergétique

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0675S posée par M. Thierry Repentin

    Contrat énergétique et politique industrielle en Maurienne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0687S posée par M. Alain Fauconnier

    Renouvellement des concessions de barrages hydrauliques

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0692S posée par M. Jacques Mézard

    Bilan du fonctionnement du réacteur nucléaire Phénix

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0392G posée par M. Charles Revet

    Réacteur EPR

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible