Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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385 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

365 questions

Question n° 0119S posée par M. Michel Billout

Avenir de la filière nucléaire française

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

06/12/2007
Pertinence
Question n° 0075G posée par M. Aymeri de Montesquiou

Retraitement des huiles

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

25/01/2008
Pertinence
Question n° 04357 posée par M. Louis Souvet

Diversification des sources d'énergie renouvelables avec des centrales géothermiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

08/05/2008
Pertinence
Question n° 0250S posée par Mme Jacqueline Alquier

Réglementation relative au développement actuel des projets d'éoliennes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04617 posée par M. Roland Courteau

Aides aux marins-pêcheurs et agriculteurs touchés par la hausse des prix du gazole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2008
Pertinence
Question n° 04619 posée par M. Roland Courteau

Économies d'énergie résultant du passage de l'heure d'hiver à l'heure d'été

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

29/05/2008
Pertinence
Question n° 0273S posée par M. Michel Sergent

Remplacement des compteurs électriques

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

05/06/2008
Pertinence
Question n° 0141G posée par M. Philippe Nogrix

Le pétrole

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

13/06/2008
Pertinence
Question n° 0142G posée par M. Gérard Le Cam

Le pétrole

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

13/06/2008
Pertinence
Question n° 05185 posée par M. Christian Demuynck

Réglementation relative au système de protection des conduites de gaz

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

17/07/2008
Pertinence