Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 04617 posée par M. Roland Courteau

    Aides aux marins-pêcheurs et agriculteurs touchés par la hausse des prix du gazole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04619 posée par M. Roland Courteau

    Économies d'énergie résultant du passage de l'heure d'hiver à l'heure d'été

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05222 posée par M. Roland Courteau

    L'hydrogène comme vecteur énergétique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0369S posée par M. Roland Courteau

    Réglementation applicable au petit éolien

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07719 posée par M. Roland Courteau

    Retrait des ventes des ampoules à incandescence

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08956 posée par M. Roland Courteau

    Sécurisation des réseaux de transport et de distribution de l'électricité

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12160 posée par M. Roland Courteau

    Rapport sur la précarité énergétique

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13027 posée par M. Roland Courteau

    Remplacement des réservoirs de carburant

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14869 posée par M. Roland Courteau

    Accession à la propriété et haute qualité environnementale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15302 posée par M. Roland Courteau

    Technologies de stockage de l'électricité

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible