Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

117 questions

  1. Question n° 0718S posée par M. Thierry Foucaud

    Taxe intérieure sur les produits pétroliers

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0038S posée par M. Francis Grignon

    Collectivités territoriales et distribution d'énergie

    Réponse du Porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0027G posée par Mme Raymonde Le Texier

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0119S posée par M. Michel Billout

    Avenir de la filière nucléaire française

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04357 posée par M. Louis Souvet

    Diversification des sources d'énergie renouvelables avec des centrales géothermiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04619 posée par M. Roland Courteau

    Économies d'énergie résultant du passage de l'heure d'hiver à l'heure d'été

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05222 posée par M. Roland Courteau

    L'hydrogène comme vecteur énergétique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0308S posée par M. Claude Biwer

    Coût du développement de l'énergie éolienne

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0349S posée par M. Francis Grignon

    Hausse des prix du bois

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06643 posée par M. Guy Fischer

    Tarifs du gaz et de l'électricité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Très faible