Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

146 questions

  1. Question n° 00785 posée par M. Gérard Longuet

    Informations de facturation de Gaz de France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01240 posée par Mme Dominique Voynet

    Projet de port méthanier au Verdon-sur-Mer, à la pointe nord de la Gironde

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04357 posée par M. Louis Souvet

    Diversification des sources d'énergie renouvelables avec des centrales géothermiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04617 posée par M. Roland Courteau

    Aides aux marins-pêcheurs et agriculteurs touchés par la hausse des prix du gazole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04619 posée par M. Roland Courteau

    Économies d'énergie résultant du passage de l'heure d'hiver à l'heure d'été

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05185 posée par M. Christian Demuynck

    Réglementation relative au système de protection des conduites de gaz

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05222 posée par M. Roland Courteau

    L'hydrogène comme vecteur énergétique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05300 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Situation du transport routier

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05325 posée par M. Ivan Renar

    Actualisation du tarif d'utilisation des réseaux publics d'électricité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06301 posée par M. Christian Demuynck

    Réglementation relative au système de protection des conduites de gaz

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible