Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3661 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

2990 questions

Question n° 10214 posée par M. Roland Courteau

Demande d'allocation de reconnaissance de supplétifs

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

02/05/2019
Pertinence
Question n° 10226 posée par M. Roland Courteau

Revalorisation de la pension militaire d'invalidité

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

02/05/2019
Pertinence
Question n° 10227 posée par M. Roland Courteau

Nouvelles catégories de vins désalcoolisés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/05/2019
Pertinence
Question n° 10228 posée par M. Roland Courteau

Droit à l'interruption volontaire de grossesse pour les femmes victimes de viol en temps de guerre

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/05/2019
Pertinence
Question n° 10229 posée par M. Roland Courteau

Interlocuteur spécifique pour les anciens combattants

Réponse du Premier ministre

02/05/2019
Pertinence
Question n° 10230 posée par M. Roland Courteau

Sûreté des installations nucléaires face aux actes de terrorisme

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

02/05/2019
Pertinence
Question n° 10085 posée par M. Roland Courteau

Mise en oeuvre des chèques eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/04/2019
Pertinence
Question n° 0739S posée par M. Roland Courteau

Risque de tsunami et alerte descendante

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

04/04/2019
Pertinence
Question n° 0675S posée par M. Roland Courteau

Pollution en mer Méditerranée

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

28/02/2019
Pertinence
Question n° 09138 posée par M. Roland Courteau

Effets du passage à 80 km/h de la limitation de vitesse

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/02/2019
Pertinence