Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3661 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

2990 questions

Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau

Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic

Réponse du Ministère de la transition écologique

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16065 posée par M. Roland Courteau

Filière vitivinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15723 posée par M. Roland Courteau

Perte de parts de marché de la viticulture française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15730 posée par M. Roland Courteau

Situation des entreprises du batiment et des travaux publics de l'Aude

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15731 posée par M. Roland Courteau

Filières conchylicole et ostréicole face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/04/2020
Pertinence
Question n° 14923 posée par M. Roland Courteau

Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires

Réponse du Ministère de la culture

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14799 posée par M. Roland Courteau

Financement des actions éducatives en milieu ouvert

Réponse du Ministère de la justice

19/03/2020
Pertinence
Question n° 1203G posée par M. Patrick Kanner

Examen du projet de loi instituant un système universel de retraite

Réponse du Premier ministre

05/03/2020
Pertinence
Question n° 1195G posée par Mme Anne-Marie Bertrand

Retraite des agriculteurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1201G posée par Mme Maryvonne Blondin

Retraites des femmes agricultrices et des conjoints d'agriculteurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence