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3311 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
2640 questions
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Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau
Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 16065 posée par M. Roland Courteau
Filière vitivinicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15723 posée par M. Roland Courteau
Perte de parts de marché de la viticulture française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15730 posée par M. Roland Courteau
Situation des entreprises du batiment et des travaux publics de l'Aude
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 15731 posée par M. Roland Courteau
Filières conchylicole et ostréicole face à la crise sanitaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 14923 posée par M. Roland Courteau
Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 14799 posée par M. Roland Courteau
Financement des actions éducatives en milieu ouvert
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 14381 posée par M. Roland Courteau
Subvention des travaux de réduction de vulnérabilité
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 1122S posée par M. Roland Courteau
Coupes budgétaires sur les soins palliatifs dans l'Aude
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 14183 posée par M. Roland Courteau
Échéance du plan relatif aux maladies neurodégénératives
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence