Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

62 questions

  1. Question n° 12275 posée par M. Roland Courteau

    Achat de musique en ligne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11014 posée par M. Roland Courteau

    Aides financières pour le passage à la télévision numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10217 posée par M. Roland Courteau

    Langue occitane

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10224 posée par M. Roland Courteau

    Accès de tous à la télévision numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07008 posée par M. Roland Courteau

    Plan de relance pour artistes et professionnels

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06250 posée par M. Roland Courteau

    Baisse des aides de l'État pour les propriétaires gestionnaires de monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05542 posée par M. Roland Courteau

    Aides à la presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05364 posée par M. Roland Courteau

    Prix des SMS

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04498 posée par M. Roland Courteau

    Reconnaissance des langues régionales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04322 posée par M. Roland Courteau

    Financement des radios associatives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne