Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

62 questions

Question n° 14760 posée par M. Roland Courteau

Valorisation de la langue occitane

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/08/2010
Pertinence
Question n° 14785 posée par M. Roland Courteau

Langues régionales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/08/2010
Pertinence
Question n° 14593 posée par M. Roland Courteau

Augmentation des droits d'auteur relevant de la SPRE

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/07/2010
Pertinence
Question n° 14596 posée par M. Roland Courteau

Remise en cause des radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/07/2010
Pertinence
Question n° 0507G posée par M. David Assouline

Médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/06/2010
Pertinence
Question n° 0508G posée par M. Jacques Gautier

Dérive des humoristes de France Inter

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/06/2010
Pertinence
Question n° 13541 posée par M. Roland Courteau

Coût de la numérisation pour les radios associatives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/05/2010
Pertinence
Question n° 13364 posée par M. Roland Courteau

Couverture de la TNT dans l'Aude

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/05/2010
Pertinence
Question n° 12706 posée par M. Roland Courteau

Projet de loi pour la reconnaissance juridique des langues régionales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/03/2010
Pertinence
Question n° 12368 posée par M. Roland Courteau

Langues régionales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

04/03/2010
Pertinence