Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

62 questions

  1. Question n° 1247S posée par M. Roland Courteau

    Expérimentation d'une nouvelle méthode de lutte contre le chancre coloré

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17015 posée par M. Roland Courteau

    Ratification par la France de la charte européenne des langues régionales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14732 posée par M. Roland Courteau

    Réforme de la profession de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13815 posée par M. Roland Courteau

    Soutien aux radios associatives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0357G posée par M. André Gattolin

    Intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0358G posée par M. Thierry Foucaud

    Intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11396 posée par M. Roland Courteau

    Calcul du plafond de concentration de la radio analogique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10799 posée par M. Roland Courteau

    Situation préoccupante des diffuseurs de presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09961 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation des tarifs postaux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09755 posée par M. Roland Courteau

    Pratique de l'archéologie marine par les bénévoles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne