Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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392 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

328 questions

  1. Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau

    Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14381 posée par M. Roland Courteau

    Subvention des travaux de réduction de vulnérabilité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13493 posée par M. Roland Courteau

    Abondement des participations de l'État au fonds de prévention des risques naturels majeurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13495 posée par M. Roland Courteau

    Avis de résiliation d'assurance après catastrophes naturelles

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12865 posée par M. Roland Courteau

    Stockage des déchets du site de Nartau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0915S posée par M. Roland Courteau

    Arsenic dans la vallée de l'Orbiel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 12040 posée par M. Roland Courteau

    Mesures fiscales fragilisant le secteur de la construction et des travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12043 posée par M. Roland Courteau

    Classement des communes de l'Aude pour l'exposition au gaz radon

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12060 posée par M. Roland Courteau

    Arsenic dans la vallée de l'Orbiel

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10646 posée par M. Roland Courteau

    Prévention et alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne