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Questions avec réponses

147 questions

1. Question n° 06276 posée par M. Christian Klinger

   Impacts sur l'activité et l'emploi d'une interdiction des chaudières gaz dans le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   13/04/2023

   Pertinence

2. Question n° 06316 posée par Mme Nathalie Delattre

   Impacts sur l'activité et l'emploi d'une interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   13/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 04345 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Bouclier tarifaire chez Arc France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   15/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 02873 posée par M. Laurent Somon

   Flambée des coûts de l'électricité pour les producteurs d'endives

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   29/09/2022

   Pertinence

5. Question n° 22111 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Avenir de la filière photovoltaïque et de ses acteurs en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   08/04/2021

   Pertinence

6. Question n° 1430S posée par M. Jean-Yves Roux

   Conséquences de la restructuration d'EDF Hydro Méditerranée sur le site de Sainte-Tulle

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   24/12/2020

   Pertinence

7. Question n° 23284 posée par M. Hervé Maurey

   Augmentation du coût du carburant

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   05/04/2012

   Pertinence

8. Question n° 23052 posée par Mme Christiane Demontès

   Errements d'EDF et obligation d'achat solaire

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   22/03/2012

   Pertinence

9. Question n° 22970 posée par Mme Odette Duriez

   Respect par EDF-OA de ses obligations d'achat d'électricité d'origine photovoltaïque

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   15/03/2012

   Pertinence

10. Question n° 22818 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Augmentation du prix des énergies

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    08/03/2012

    Pertinence